La mission de MenuPro est de connecter les professionnels et les particuliers des zones géographique où MenuPro est présent dans le but d’aller échanger des idées dans le cadre agréable d’un restaurant.

Table des matières :

1. Introduction

2. Obligations

3. Droits et restrictions

4. Exonération et limitation de responsabilité

5. Résiliation

6. Droit applicable et règlement des litiges

7. Conditions d’ordre général

8. À faire et à ne pas faire sur MenuPro

9. Plaintes relatives au contenu

10. Comment nous contacter

11. Explication du fonctionnement de MenuPro

Introduction

1.1 Contrat

Lorsque vous utilisez nos services, vous acceptez l’intégralité des présentes conditions. Votre utilisation de nos services est également soumise à notre politique de confidentialité, qui expliquent nos méthodes en matière de collecte, d’utilisation, de partage et de stockage de vos informations personnelles.

Vous reconnaissez qu’en cliquant sur “S’inscrire”, “S’inscrire sur MenuPro” ou un élément similaire, en vous inscrivant à nos services, en y accédant ou en les utilisant, vous acceptez de conclure un contrat qui vous engage légalement sur l’application MenuPro. Si vous n’acceptez pas ce contrat, ne cliquez pas sur “S’inscrire” (ou sur un élément similaire) et abstenez-vous d’accéder à nos services et de les utiliser. Si vous souhaitez résilier ce contrat, vous pouvez le faire à tout moment en fermant votre compte et en n’utilisant plus nos services. Le présent contrat s’applique à MenuPro, developpee, editee et maintenue par la societe Aladin Technologies Solutions (ALTES). Vous concluez le présent contrat avec ALTES (également désigné par “nous”).

1.2 Membres

Lorsque vous vous inscrivez aux services de MenuPro, vous en devenez membre. 

1.3 Modification

Nous pouvons apporter des modifications au contrat.

Nous pouvons modifier ce contrat, notre politique de confidentialité et notre politique relative aux cookies de temps à autre. Si nous y apportons des modifications importantes, nous vous en informerons par mail ou directement via l’application, ou par d’autres moyens, pour vous donner l’opportunité d’examiner les modifications avant qu’elles prennent effet. Nous reconnaissons que les modifications ne peuvent pas être rétroactives. Si vous vous opposez à l’une des modifications, vous pouvez fermer votre compte. Si vous continuez à utiliser nos services après la publication ou l’envoi d’un avis concernant les modifications que nous avons apportées aux présentes conditions, cela signifie que vous acceptez les conditions mises à jour à compter de leur date d’entrée en vigueur.

2. Obligations

2.1 Droit aux services

Dans le cadre de ce contrat, vous nous garantissez les éléments suivants :

Vous avez la capacité de conclure ce Contrat et vous avez l’âge minimal requis.

Afin d’utiliser les services, vous acceptez les conditions suivantes : (1) vous avez “l’âge minimum”  ou plus ; (2) vous êtes titulaire d’un seul compte MenuPro, qui doit être à votre nom réel ; et (3) ALTES ne vous a pas interdit l’utilisation de ses services. 

La création d’un compte avec des informations erronées constitue une violation de nos conditions, notamment dans le cas de comptes enregistrés au nom de tiers ou de personnes de moins de 16 ans. Toutefois, dans l’hypothèse où la loi exigerait que vous soyez plus âgé qu’indiqué pour que MenuPro vous fournisse légalement les services sans accord parental (y compris l’utilisation de vos données personnelles), l’âge minimal serait alors celui stipulé par la loi.

2.2 Votre compte
Vous garderez votre mot de passe secret.

Vous ne partagerez pas un compte avec une autre personne et vous respecterez nos règles et la loi.

Les membres sont des titulaires de compte. Vous acceptez : (1) d’utiliser un mot de passe fort et de le conserver de façon confidentielle ; (2) de ne pas transférer une ou plusieurs parties de votre compte et (3) de vous conformer à la loi et aux règles décrites dans la liste à faire et à ne pas faire. Vous êtes responsable de toute utilisation de votre compte à moins que vous ne le clôturiez ou que vous ne signaliez une utilisation abusive. En ce qui concerne les relations entre vous et autrui votre compte vous appartient. 

2.3 Règlement

Vous vous acquitterez de vos obligations de paiement. Vous acceptez que des frais et taxes puissent être ajoutés à nos tarifs.

Tout remboursement est soumis à notre politique. En fonction du lieu de votre transaction, des frais d’opération de change ou des prix différents (par exemple, les taux de change) peuvent être applicables à votre achat. Si vous achetez un abonnement, vous serez automatiquement facturé avec votre méthode de paiement au début de chaque période d’abonnement à hauteur des frais et taxes applicables à cette période. Pour éviter d’être facturé ultérieurement, procédez à l’annulation avant la date de renouvellement.  L’ensemble de vos achats de services sont soumis à la politique de remboursement de MenuPro. Vous pouvez obtenir un historique des montants dépensés  sous “Mon forfait”.

2.4. Notifications et Messages

Vous acceptez que nous vous communiquions des notifications et des messages via nos sites web, applications et les coordonnées que vous nous avez fournies. Si vos coordonnées ne sont pas à jour, des notifications importantes sont susceptibles de ne pas vous parvenir.

Vous acceptez que nous vous communiquions des notifications et des messages par les moyens suivants : adresse e-mail, numéro de mobile, adresse postale. Vous acceptez de tenir à jour vos coordonnées.

2.5 Partage

Lorsque vous partagez des informations sur nos services, ces informations peuvent être vues, copiées et utilisées par des tiers.

Nos services permettent d’envoyer des messages et de partager des informations de multiples façons, notamment par le biais de votre profil et de la messagerie qui apparaît lors de la création d’un rendez-vous. Nous pouvons supprimer toute information ou tout contenu avec ou sans préavis.

3. Droits et restrictions

Vous acceptez que si le contenu inclut des données personnelles, celles-ci sont soumises à notre politique de confidentialité.

Vous acceptez que nous puissions accéder aux informations et données personnelles que vous avez fournies, les stocker, les traiter et les utiliser conformément aux conditions de la politique de confidentialité et à vos choix. En soumettant des suggestions ou du feedback sur les services de MenuPro, vous acceptez que nous puissions utiliser et partager (sans le faire obligatoirement) ce feedback à toute fin et sans vous offrir de compensation financière.

Vous vous engagez à ne nous communiquer que des informations et du contenu que vous avez le droit de partager et à avoir un profil MenuPro véridique.

Vous vous engagez à ne fournir que du contenu et des données qui n’enfreignent aucune loi et ne violent les droits de personne (ni aucun droit de propriété intellectuelle). De même, vous garantissez la véracité des informations de votre profil. En application de la loi de certains pays, MenuPro peut être obligé de retirer des contenus et informations.

En devenant un utilisateur de l’application MenuPro vous acceptez que MenuPro puisse vous contacter par e-mail et par téléphone.

3.1 Disponibilité des services

Nous pouvons modifier ou mettre fin à un service ou modifier nos prix dans le futur.

Vous pouvez changer, suspendre ou discontinuer n’importe quel service. Nous pouvons également modifier nos prix en vous avertissant préalablement dans un délai raisonnable dans la mesure autorisée par la loi. Nous ne vous garantissons pas que nous stockerons ou continuerons à afficher les informations et le contenu que vous avez publiés. MenuPro n’est pas un service de stockage. Vous acceptez qu’aucune obligation de stocker, de maintenir ou de vous fournir une copie des informations ou du contenu que vous ou d’autres personnes nous ont transmises ne nous incombe, sauf dans la mesure où la loi applicable l’impose et tel que décrit dans notre politique de confidentialité.

3.2 Autres sites, contenus et applications

Votre utilisation du contenu et des informations de tiers publiés sur nos services se fait à vos propres risques.

Lors de votre utilisation des services, vous pouvez être confronté à des informations et des contenus inexacts, partiels, différés, prêtant à confusion, illégaux, choquants ou autrement dommageables. De manière générale, MenuPro ne relit pas le contenu publié par ses membres ou d’autres personnes. Vous reconnaissez que nous ne sommes pas responsables du contenu et des informations des tiers (y compris ceux des autres membres). Nous ne pouvons pas toujours empêcher cette utilisation abusive de nos services et vous reconnaissez que nous ne sommes pas responsables dans ce cas. MenuPro n’a pas pour but de vendre ou de faire de la prospection en vue de vendre des biens et des services. MenuPro a pour but de faire rencontrer des personnes afin qu’elles puissent échanger des idées dans le cadre agréable d’un restaurant.

3.3 Restrictions

Nous avons le droit de restreindre la manière dont vous vous connectez et interagissez sur nos services.

MenuPro se réserve le droit de restreindre, suspendre ou clôturer votre compte si vous ne respectez pas ce contrat ou la loi ou si votre utilisation des services est abusive (par exemple, si vous ne respectez pas les règles de l’article À faire et à ne pas faire).

3.5 Droits de propriété intellectuelle

Nous vous informons de nos droits en matière de propriété intellectuelle.

MenuPro se réserve l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle liés aux services.

3.6 Traitement automatisé

Nous utilisons les données et informations vous concernant pour proposer, à vous et à des tiers, des suggestions pertinentes.

Nous utilisons les informations et données que vous fournissez et dont nous disposons pour vous proposer des recommandations de profils, de contenu et des fonctionnalités pouvant vous être utiles. Par exemple, nous utilisons des données et des informations vous concernant pour vous suggérer des personnes à rencontrer. En maintenant les informations de votre profil à jour et exactes, vous nous aidez à rendre nos recommandations plus pertinentes.

4. Exonération et limitation de responsabilité

4.1 Absence de garantie

Ceci constitue notre avis de non-responsabilité quant à la qualité, sûreté ou fiabilité de nos services.

MENUPRO NE FORMULE AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LES SERVICES, Y COMPRIS QUE LES SERVICES NE SERONT PAS INTERROMPUS OU SANS ERREUR ET FOURNIT LES SERVICES (Y COMPRIS LE CONTENU ET LES INFORMATIONS) “EN L’ÉTAT” ET “SELON LES DISPONIBILITÉS”. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, MENUPRO REJETTE TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE TITRE, D’EXACTITUDE DES DONNÉES, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.

4.2 Exclusion de responsabilité

Restrictions à notre responsabilité juridique envers vous.

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI (ET À MOINS QUE MENUPRO NE CONCLUE UN ACCORD ÉCRIT SÉPARÉ QUI ANNULE CE CONTRAT), MENUPRO N’AURA AUCUNE RESPONSABILITÉ DÉCOULANT DE CE CONTRAT POUR DES PERTES DE BÉNÉFICES OU OPPORTUNITÉS COMMERCIALES PERDUES, LA RÉPUTATION (PAR EX. DES DÉCLARATIONS INSULTANTES OU DIFFAMATOIRES), LA PERTE DE DONNÉES (PAR EX. LES INTERRUPTIONS OU LES PERTES DE VOS DONNÉES OU DE VOTRE CONTENU, DE LEUR UTILISATION, OU DE CHANGEMENTS APPORTÉS) OU TOUS DOMMAGES INDIRECTS, FORTUITS, CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX OU PUNITIFS. MENUPRO N’AURA PAS DE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS EN RELATION AVEC CE CONTRAT POUR DES MONTANTS QUI DÉPASSENT (A) LE MONTANT TOTAL DES FRAIS PAYÉS OU PAYABLES PAR VOUS À MENUPRO POUR LES SERVICES PENDANT LA DURÉE DE CE CONTRAT, LE CAS ÉCHÉANT, OU (B) 10 EURO.

4.3 Base des négociations et exclusions

Les restrictions de responsabilité de cette section 4 s’inscrivent dans la base de négociation entre vous et MenuPro et s’appliquent à toutes les demandes de dédommagement (par exemple, garantie, responsabilité civile, négligence, contrat et droit) y compris si MenuPro a été informé de l’éventualité d’un tel dommage, et même si ces recours en responsabilité ne remplissent pas leur ultime finalité. Ces restrictions de responsabilité ne s’appliquent pas en cas de mort ou de blessure personnelle, de fraude, de négligence grave ou de faute intentionnelle, ou en cas de négligence due à la violation d’une obligation substantielle, une obligation assez substantielle pour en faire la condition préalable pour fournir des services et sur lesquels vous pouvez raisonnablement compter, mais uniquement dans la mesure où les dommages ont été causés directement par la violation et étaient prévisibles à la conclusion de ce contrat et dans la mesure où ils sont typiques dans le contexte de ce contrat.

5. Résiliation

Les deux parties peuvent résilier ce contrat, mais certains droits et obligations continueront d’exister.

Vous et MenuPro pouvez mettre fin à ce contrat à tout moment. Dès la résiliation, vous perdez le droit d’accès ou d’utilisation des services. Les stipulations suivantes survivent à la résiliation : nos droits relatifs à l’utilisation et à la divulgation de votre feedback ; les droits des membres  à continuer de repartager le contenu et les informations que vous avez partagés par les services ; toute somme due par l’une ou l’autre partie préalablement à la résiliation reste due après la résiliation. Vous pouvez consulter notre assistance clientèle pour clôturer votre compte.

6. Droit applicable et règlement des litiges

Dans le cas peu probable où nous entrerions en litige vous et MenuPro acceptez de le résoudre par l’intermédiaire des tribunaux de Bruxelles, Belgique.

7. Conditions d’ordre général

Voici des détails importants sur ce contrat. Le présent contrat est le seul contrat entre nous concernant les services. Il annule et remplace tous les contrats antérieurs pour les services. Si nous n’agissons pas suite à une violation de ce contrat, cela ne signifie pas que MenuPro renonce à faire valoir ses droits en application du présent contrat. Vous ne pouvez pas céder ou transférer ce contrat (ni votre adhésion aux services ou leur utilisation) à une autre personne sans notre consentement. Toutefois, vous acceptez que MenuPro puisse céder le présent contrat à un acquéreur sans votre consentement. Le présent contrat ne contient aucune stipulation pour autrui. Vous convenez que les adresses mentionnées dans l’article 10 constituent le seul moyen de nous faire parvenir une notification juridique.

8. À faire et à ne pas faire sur MenuPro

MenuPro est une communauté de professionnels et/ou de particuliers avec des comportements en adéquations avec la charte MenuPro . Cette liste “À faire et à ne pas faire” ainsi que la charte MenuPro délimitent ce que vous pouvez faire et ne pas faire sur nos ervices.

8.1 À faire

Vous vous engagez à :

1. respecter toutes les lois applicables, y compris, de manière non limitative, les lois en matière de protection de la vie privée, les lois relatives aux droits de propriété intellectuelle, les lois relatives aux e-mails non sollicités, les lois relatives au contrôle des exportations, les lois fiscales et les exigences réglementaires ;

2. Nous communiquer des informations exactes et à les mettre à jour ;

3. Utiliser votre nom réel sur votre profil ;

4. Utiliser les services de façon professionnelle.

5. Respecter la charte MenuPro

8.2. À ne pas faire

Vous vous engagez à ne pas :

1. Créer une fausse identité sur MenuPro, contrefaire votre identité, créer un profil de membre pour n’importe qui d’autre que vous-même, ou utiliser ou tenter d’utiliser le compte d’un autre 

2. Développer, prendre en charge ou utiliser des logiciels, des dispositifs, des scripts, des robots ou tout autre moyen ou processus (notamment des robots d’indexation, des modules d’extension de navigateur et compléments, ou toute autre technologie) visant à effectuer du web scraping des services ou à copier par ailleurs des profils et d’autres données des services ;

3. remplacer toute fonctionnalité de sécurité ou contourner ou éviter tout contrôle d’accès ou utiliser des limites de service ;

4. Copier, utiliser, divulguer ou distribuer toute information obtenue auprès des services, que ce soit directement ou par le biais de tiers (tels que des moteurs de recherche), sans le consentement de MenuPro ;

5. Divulguer des informations que vous n’avez pas l’autorisation de communiquer (comme des données à caractère personnel d’autres personnes, y compris votre employeur) ;

6. Violer les droits de propriété intellectuelle ou d’autres droits de MenuPro, ce qui comprend, mais sans s’y limiter, (i) la copie ou la distribution de nos vidéos  ou d’autres supports ou (ii) la copie ou la distribution de nos technologies, à moins qu’elles n’aient été diffusées sous licence open source, (iii) l’utilisation du terme “MenuPro” ou de nos logos dans un nom commercial, une adresse e-mail ou une URL

7. Publier quoi que ce soit qui contienne des virus, vers informatiques ou tout autre code dangereux ;

8. Faire de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler, déchiffrer ou, de manière générale, tenter d’obtenir le code source des services ou de toute technologie connexe qui n’est pas en open source ;

9. Sous-entendre ou déclarer que vous êtes affilié ou sponsorisé par MenuPro sans notre consentement exprès ;

10. Louer, proposer en bail, prêter, commercialiser, vendre/revendre ou monnayer autrement les services ou données associées ou y accéder sans l’accord de MenuPro ;

11. Utiliser des bots informatiques ou d’autres méthodes automatisées afin d’accéder aux services, ajouter ou télécharger des contacts, envoyer ou rediriger des messages ;

12. Surveiller la disponibilité, la performance ou la fonctionnalité des services à des fins concurrentielles ;

13. Utiliser la technique du “framing”, de la “mise en miroir” ou, d’une manière générale, simuler l’apparence ou le fonctionnement des services ;

14. Recouvrir ou modifier autrement les services ou leur apparence (par exemple en insérant des éléments dans les services ou en supprimant, en couvrant ou en masquant une éventuele publicité incluse sur les services) ;

15. Perturber le fonctionnement des services ou imposer une charge disproportionnée sur ceux-ci (p.ex. spam, attaque par déni de service, virus, algorithme de jeu)

10. Comment nous contacter:

Pour les questions d’ordre général, vous pouvez nous contacter en ligne à : information@MenuPro.fr

Pour les mentions légales ou les actes de procédure, vous pouvez nous écrire à ces adresses.

infos@aladints.com

11. Explication du fonctionnement de MenuPro

Création de votre compte:

Pour pouvoir créer votre compte utilisateur, il vous sera demandé de saisir votre numéro de téléphone et un email. Le email renseigné sera utilisé pour vous genener un mot de passe provisoire. Vous devrez donc entrer dans votre boite email, retrouver le mail et utiliser le mot de passe pour vous connecter et activer votre compte.

Les Conditions Générales d’Utilisation devront être acceptées pour pouvoir créer votre compte utilisateur.

Chaque utilisateur qui utilise les services de MenuPro s’engage à respecter la Charte de Bienveillance de MenuPro.

MenuPro veille au bien être de ses utilisateurs.

Voici les grands principes à respecter mutuellement pour que tout se passe bien.

·      Restez pro, dans vos recherches et vos échanges

·      Ne mentez pas sur votre profil et les infos partagées

·      Confiance et sécurité, soyez vous-même et respectez les autres

·      Politesse et bienveillance, informez votre convive dès que possible en cas de retard ou d’empèchement

·      Honnêteté, réglez toutes vos commandes et assurez vous du consentement clair de votre convive en cas de commande commune et de facturation partagées